À propos de l'ACHRU

Nous sommes le porte-parole national intéressé à la gamme complète des enjeux et des solutions en matière de logement abordable au Canada. 

 

assemblée générale annuelle de 2010

L’Association canadienne d’habitation et de rénovation urbaine a tenu son assemblée générale annuelle 2010 le 5 juin 2010, à 11 heures, au Hilton de Québec (1100, boul. René-Lévesque Est, Québec).

Les résolutions considérées à l’AGA avaient été reçues au bureau national de l’ACHRU le ou avant le vendredi 21 mai 2010.

Des résolutions d’urgence furent déposées pendant le congrès pour considération par le conseil d’administration de l’ACHRU lors de sa réunion suivante.  Ces résolutions ont depuis lors fait l’objet d’un vote et ont été adoptées par le conseil et ajoutées aux activités d’intervention de l’ACHRU comme décrit ci-dessous.

Cliquez ici pour télécharger l’ensemble de l’AGA de 2010.

 

Voici un sommaire des résolutions de 2010 :

1. remises de tps/tvh pour le logement à but non lucratif

PROPOSÉE PAR : Centretown Citizens of Ottawa Corporation (CCOC)

Résolution adoptée.

Contexte : À l'heure actuelle, les pourvoyeurs de logement à but non lucratif sont admissibles à des remises de TPS/TVH. Cependant, ils courent le risque de perdre cette admissibilité si la part de leur financement qui leur vient du gouvernement tombe au-dessous de 40 %.

Résolution : QUE l'ACHRU presse l'Agence du revenu du Canada (ARC) de réviser ses critères pour mettre moins l'accent sur les subsides gouvernementaux et plus sur la nature de l'organisme (c.-à-d. sans but lucratif). QUE l'ACHRU s'assure de l'appui et de la collaboration des gouvernements provinciaux et d'autres associations fédérales et provinciales touchées par la mesure.

statut :

  • Le 9 août 2011 - Suite à des discussions avec d'autres intéressés qui ont déjà fait du travail sur cette question, l'ACHRU a fait parvenir une lettre à Keith Ashfield, ministre responsable de l'Agence du revenu du Canada, avec copie à Jim Flaherty, ministre des Finances.Cliquez ici pour lire la lettre.
  • Août 2010 – L’ACHRU a demandé une rencontre avec le ministre des Finances.
  • Février 2011 – jusqu’à date – cette question est reflétée dans le travail de recherche de l’ACHRU et de ses partenaires sur l’impact de l’expiration des ententes sur l’exploitation des logements sociaux.

2. appel pour la reconduction des programmes fédéraux actuels sur le logement et l'itinérance pour 2011-2014

PROPOSÉE PAR : City of St . John´s

Résolution adoptée.

Contexte : Les trois programmes ont été renouvelés pour une période de deux ans, de 2009 à 2011, et un engagement à financer "le logement et l'itinérance" pour la période de 2011 à 2014 n'a toutefois pas reconduit spécifiquement l'ILA, le PAREL et la SPLI.

Résolution : QUE l'ACHRU presse le gouvernement fédéral de continuer à faire preuve de leadership et d'engagement à conserver au fédéral un rôle fort dans l'amélioration de l'abordabilité des logements et dans la réduction de l'itinérance par le biais du renouvellement de l'ILA, du PAREL et de la SPLI, comme des programmes distincts qui continuent à engendrer une approche innovatrice à base communautaire visant à l'amélioration de l'abordabilité du logement et à la réduction de l'itinérance.

statut :

  • Le 13 juillet 2010 - L'ACHRU a écrit à la ministre responsable de la SCHL, Diane Finley. Cliquez ici pour lire la lettre.
  • Le 13 août 2010 - L'intention de cette résolution a été articulée dans la soumission préalable au budget de l'ACHRU déposée auprès du Comité permanent des Finances de la Chambre des communes. Cliquez ici pour lire la soumission préalable au budget déposée par l'ACHRU.
  • Le 21 septembre 2010 – Le président de l’ACHRU, Bruce Pearce, a rencontré Ed Komarnicki, secrétaire parlementaire de Diane Finley, et souligné l’importance de l’annonce à brève échéance du renouvellement de l’Initiative de logement abordable et des programmes de rénovation de la SCHL (PAREL) et de la Stratégie des partenariats de lutte contre l’itinérance.
  • Le 26 octobre 2010 – La directrice générale de l’ACHRU, Jody Ciufo, a souligné l’importance d’annoncer à brève échéance le renouvellement de l’Initiative de logement abordable et des programmes de rénovation de la SCHL (PAREL) et de la Stratégie des partenariats de lutte contre l’itinérance dans le cadre de sa présentation au Comité permanent des Finances de la Chambre des communes.
  • Le 5 novembre 2010 - Le gouvernement du Canada a annoncé qu’il continuerait à accorder un soutien aux personnes itinérantes ou à risque de le devenir en renouvelant la Stratégie des partenariats de lutte contre l’itinérance (SPLI) pour encore trois ans aux niveaux de financement actuels.  C’était un des programmes qui avait été spécifiquement mentionné dans la résolution.
  • Le 10 février 2011 – Le président de l’ACHRU, Bruce Pearce, rencontrait la ministre Diane Finley et soulignait l’importance d’annoncer à brève échéance le renouvellement de l’Initiative sur le logement abordable et les programmes de rénovation de la SCHL (PAREL).
  • Le 11 février 2011 – L’ACHRU soulignait à des dirigeants de la SCHL l’importance d’annoncer le renouvellement de l’ILA et du PAREL le plus tôt possible.
  • Mars et avril 2011 – devant les élections fédérales tenues le 2 mai 2011, l’ACHRU a articulé une liste des principaux enjeux et demandé aux partis et aux candidats fédéraux de répondre à cette liste.  Cette dernière comportait le renouvellement en attente de l’ILA et du PAREL.

 

3. annulation des prix d’excellence en habitation, des subventions de recherche et du programme act de la schl

PROPOSÉE PAR : Stella Burry Community Services

Résolution adoptée.

Contexte : En 2010, la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL) annule son programme des Prix d'excellence en habitation qui récompensait les personnes et les organisations qui créaient des solutions de logement abordable à travers le Canada. La société met également fin au Programme de subventions de recherche, qui dispensait de l'aide financière pour encourager et susciter de nouvelles idées, des solutions innovatrices et une meilleure compréhension des questions relatives au logement. La SCHL annule de plus son programme Abordabilité et choix toujours (A.C.T.), qui accordait des subventions pour l'amélioration de l'urbanisme et des règlements de construction dans les communautés afin de rendre le logement plus abordable et de faire en sorte qu'il réponde mieux aux besoins locaux.

Résolution : QUE l'ACHRU fasse appel auprès de la SCHL et de la ministre responsable de la SCHL pour qu'elles reviennent immédiatement sur la décision d'annuler le programme des Prix d'excellence en habitation et s'assurent que le secteur à but non lucratif soit admissible aux prix, le Programme des subventions de recherche et le programme Abordabilité et choix toujours (A.C.T.).

statut :

  • Le 13 juillet 2010 - L'ACHRU a écrit à la ministre responsable de la SCHL, Diane Finley. Cliquez ici pour lire la lettre.
  • Le 23 août 2010 - L'intention de cette résolution a été articulée dans la soumission préalable au budget de l'ACHRU déposée auprès du Comité permanent des Finances de la Chambre des communes. Cliquez ici pour lire la soumission préalable au budget déposée par l'ACHRU.
  • Le 26 octobre 2010 – La directrice générale de l’ACHRU, Jody Ciufo, a demandé que le programme des Prix d’excellence en habitation, le Programme de subventions de recherche (PSR), et le programme Abordabilité et choix toujours (A.C.T.) soient rétablis et que tous les secteurs soient admissibles aux prix d’excellence, dans le cadre de sa présentation devant le Comité permanent des Finances de la Chambre des communes.
  • Mai 2011 – Le personnel de l’ACHRU a rencontré le personnel des organismes qui font partenariat pour le fonctionnement du programme A.C.T. afin de discuter des possibilités à la suite de la fin du programme.  Les discussions se poursuivent.

4. appui au projet de loi d'initiative parlementaire C-304 et à une stratégie nationale de l'habitation

PROPOSÉE PAR :l'Association de logement sans but lucratif du Nouveau-Brunswick

Cette résolution a été transmise au personnel pour examen et suivi.

Contexte : Alors que le Canada compte presque 1,5 million de ménages canadiens qui ont besoin d'un logement de base et 200 000 itinérants, le Rapporteur spécial de l'ONU sur le droit à un logement adéquat a recommandé au gouvernement fédéral d'élaborer une stratégie nationale du logement.

Le projet de loi C-304, une Loi visant à assurer aux Canadiens un logement sûr, adéquat, accessible et abordable, devrait aller au vote de la Chambre des communes dans un avenir rapproché.

Résolution : QUE l'ACHRU presse les députés de voter en faveur du projet de loi C-304 comme moyen d'élaborer une stratégie nationale du logement ; et qu'elle prie instamment ses membres de faire part à leurs députés de leur appui au projet de loi.

statut :

  • Juin 2010 – Une campagne de cartes postales a été lancée au Congrès 2010 de l’ACHRU, qui pressait la Ministre Finley d’appuyer le projet de loi C-304.  Toutes les cartes postales recueillies pendant la campagne ont été expédiées à la Ministre Finley.
    • Le 13 juillet 2010 - L'ACHRU a écrit à la ministre responsable de la SCHL, Diane Finley. Cliquez ici pour lire la lettre.
    • Juillet 2010 - Des copies de la lettre ont été communiquées à Libby Davies, marraine du projet de loi.
    • Le 13 août 2010 – La nécessité d’une stratégie nationale du logement a été reflétée dans la soumission préalable au budget, de l'ACHRU, déposée auprès du Comité permanent des Finances de la Chambre des communes. Cliquez ici pour lire la soumission préalable au budget déposée par l'ACHRU.
    • Le 26 octobre 2010 – La directrice générale de l’ACHRU, Jody Ciufo, a souligné l’importance d’une stratégie nationale du logement dans le cadre de sa présentation devant le Comité permanent des Finances de la Chambre des communes.
    • Septembre 2010 à mars 2011 – L’ACHRU a donné aux membres des mises à jour périodiques et répondu aux demandes d’information de l’extérieur sur le statut du projet de loi C-304, jusqu’à la dissolution du Parlement, en mars 2011.  L’ACHRU a pressé ses membres de contacter leur député sur ce projet de loi.

 

5. services aux membres de l'achru en matière d'éducation et de formation

PROPOSÉE PAR : l'Association de logement sans but lucratif du Nouveau-Brunswick

Cette résolution a été renvoyée au personnel pour suivi.

Contexte : Au cours des ans, l'ACHRU a élaboré, et mis à la disposition des associations de logement à but non lucratif à travers le Canada, un programme d'éducation et de formation visant à soutenir l'exploitation des sociétés de logement à but non lucratif. Ce matériel a besoin de révision et de mise à jour, de sorte que l'ACHRU puisse être le dépositaire de programmes d'éducation et de formation complets et à la fine pointe du sujet en matière d'exploitation de logements à but non lucratif.

Résolution : QUE l'ACHRU, de concert avec les associations provinciales de logement à but non lucratif, les sociétés de logement et divers responsables du logement, entreprenne une révision complète de ses programmes actuels d'éducation et de formation, y apporte les mises à jour nécessaires et/ou développe de nouveaux programmes au moment opportun et à mesure que les ressources le permettront. Le résultat final se veut être le programme d'éducation le plus complet de tout le Canada à l'intention des groupes de logement à but non lucratif.

statut :

  • Septembre 2010 à ce jour – L’ACHRU a offert un plus grand nombre et une plus grande variété de webinaires.  Les webinaires sont maintenant largement en promotion auprès des membres de l’ACHRU et offerts gratuitement, ce qui est un nouvel élément.  Comme tels, les webinaires représentent une amélioration des services éducatifs aux membres.
  • Juin 2011 – Le Congrès de l’ACHRU offre un cours sur le logement donné par Steve Pomeroy, comme une offre de développement professionnel à l’intention des ceux qui sont nouveaux dans le secteur du logement ou à ceux qui souhaitent renforcer davantage leurs connaissances du logement.
  • En cours – L’ACHRU reste engagée à l’expansion des services aux membres dans le domaine de la formation et de l’éducation selon les ressources disponibles.

résolutions d'urgence

Résolutions élaborées pendant l'atelier de résolutions lors du congrès (juin 2010) et présentées pour discussion à l'AGA. Ces résolutions feront l'objet d'un vote lors de la prochaine réunion du conseil. (novembre 2010)

appel aux actes pour assurer la durabilité du stock actuel de logements sociaux

PROPOSÉE PAR : BC Non-Profit Housing Association

QU'IL SOIT RÉSOLU QUE l'ACHRUintercède auprès du gouvernement du Canada pour qu'il collabore avec les gouvernements provinciaux/territoriaux et municipaux et avec les pourvoyeurs de logements à but non lucratif et autres parties intéressées au logement pour assurer la viabilité et la durabilité de tout le stock de logements sociaux enchâssé au sein d'un plan d'action national du logement pour le Canada ;

QU'IL SOIT DE PLUS RÉSOLU QUE l'ACHRUrecommande au gouvernement du Canada que toutes les sommes qui échoiront au gouvernement fédéral suite à l'expiration des ententes d'exploitation soient canalisées vers un réinvestissement dans des programmes renouvelables conçus de façon à réduire les besoins de logements de base et l'itinérance.

Statut :

  • Le 13 août 2010 – L’importance du stock de logements sociaux pour les Canadiens à faible revenu articulée dans cette résolution a été reflétée dans la présentation de l’ACHRU préalable au budget devant le Comité permanent des Finances de la Chambre des communes.
  • Le 21 septembre 2010 – Le président de l’ACHRU, Bruce Pearce, a rencontré Ed Komarnicki, secrétaire parlementaire de Diane Finley, et souligné l’importance de s’occuper de l’expiration des ententes d’exploitation des logements sociaux.
  • Le 26 octobre 2010 – La directrice générale de l’ACHRU, Jody Ciufo, a souligné l’importance du soutien fédéral pour les ententes d’exploitation des logements sociaux qui arrivent à échéance, dans le cadre de sa présentation devant le Comité permanent des Finances de la Chambre de communes.
  • Le 10 février 2011 – Le président de l’ACHRU, Bruce Pearce, a rencontré la Ministre Diane Finley et souligné l’importance d’assurer la durabilité du stock de logements sociaux.
  • Le 22 mars 2011 – L’ACHRU a fait parvenir une lettre à la ministre responsable de la SCHL, Diane Finley, en soulignant l’importance de l’action fédérale nécessaire pour assurer la durabilité du stock de logements sociaux.
  • Mars et avril 2011 – Avant les élections fédérales tenues en mai 2011, l’ACHRU a articulé une liste des enjeux clés et demandé aux partis et aux candidats fédéraux de répondre à cette liste.  Le stock de logements sociaux faisait partie de cette liste.
  • Avril 2011 – L’ACHRU a fait une évaluation des plateformes des partis fédéraux sur la base d’un certain nombre de domaines clés, y compris de savoir si les plateformes avaient un plan pour le stock de logements sociaux du Canada.
  • Avril 2011 – L’ACHRU a produit un document  sur ‘le logement abordable par les chiffres’, dans le cadre de ses documents ayant rapport aux élections, qui comprenait des renseignements sur les unités de logements sociaux qui sont déjà arrivées à expiration.
  • Juin 2011 – Le Congrès de l’ACHRU 2001 offrira une séance sur le stock de logements sociaux, qui examine ce qu’ont connu les pourvoyeurs de logements dont un projet est déjà parvenu à échéance.
  • Février à ce jour – L’ACHRU et ses partenaires entreprennent une nouvelle recherche sur l’expiration des ententes d’exploitation sur les logements sociaux.

le logement vert

PROPOSÉE PAR : M'akola Housing Society

QU'IL SOIT EN CONSÉQUENCE RÉSOLU QUE nous appuyions et endossions cette politique ; et

QU'IL SOIT EN CONSÉQUENCE DE PLUS RÉSOLU QUE l'ACHRU mette en oeuvre les recommandations faites par ce comité en élaborant cette politique.

Statut :

  • Mars et avril 2011 – Avant les élections fédérales tenues en mai 2011, l’ACHRU a articulé une liste d’enjeux clés et demandé aux partis et aux candidats fédéraux de répondre à la liste.  Le renouvellement et l’amélioration du programme écoÉNERGIE Rénovation-Maisons faisaient partie de cette liste.
  • Les 17 et 18 février 2011 – Dans l’esprit de la déclaration de politique de l’ACHRU Logements verts, emplois verts, de concert avec ses partenaires, l’ACHRU a contribué à organiser une activité qui mettait en valeur les initiatives qui combinaient les rénovations énergétiques et la formation d’emplois et de techniques à l’intention de représentants des Premières nations.
  • Le 6 juin 2011 – L’ACHRU a réagi au budget fédéral déposé le 6 juin et fait des commentaires sur le programme écoÉNERGIE Rénovations-Maisons.  Le commentaire louangeait l’inclusion de ce programme dans le budget, mais demandait qu’il soit prolongé au-delà de ce cadre d’une année et qu’on y inclue une composante réservée aux ménages à faible revenu.
  • Juin 2011 – Plusieurs des séances du Congrès 2011 de l’ACHRU reflètent un accent sur la durabilité et le logement vert.

les taux d'intérêt et leurs effets sur la propriété de logements abordables

PROPOSÉE PAR : City of Saskatoon

QU'IL SOIT EN CONSÉQUENCE RÉSOLU QUE l'ACHRU fasse appel au gouvernement fédéral pour qu'il permette aux Canadiens à revenus faibles ou moyens de pouvoir se qualifier pour une hypothèque servant à acheter des unités de logement abordable au Canada ; et

QU'IL SOIT EN CONSÉQUENCE RÉSOLU QUE l'ACHRU fasse appel au gouvernement fédéral pour qu'il permette aux Canadiens à revenus faibles ou moyens de pouvoir se qualifier pour un financement hypothécaire à des taux spéciaux offerts par les banques, qui soient plus bas que le taux de 5 ans affiché.

Statut :

  • Le 4 janvier 2011 – L’ACHRU a fait parvenir une lettre à la ministre responsable de la SCHL, Diane Finley, laquelle, dans l’esprit de cette résolution, demandait à la SCHL de soutenir les Canadiens au travail ayant des revenus moyens et faibles en les qualifiant pour une hypothèque en vue de l’achat d’une maison abordable construite à cette fin.
  • Le 26 janvier 2011 – Le webinaire de l’ACHRU met en lumière des initiatives de propriété de logements abordables.